AZ/AR vêtements de sports techniques et féminins.





CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION



Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que tous les documents qu’elles incorporent (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du Site internet AZ/AR : https://www.az-ar.com (ci-après le « Site ») édité par la société AZAR (ci-après « la Société »).

La Société a pour objet la vente à distance de vêtements de sport féminins.

Les CGU régissent en outre l’accès à l’achat des produits (ci-après « les Produits » désignés conformément aux Conditions Générales de Vente du Site) et l’utilisation du Site y compris tout contenu, fonctionnalité et les services offerts sur ou via le Site.

Les présentes CGU sont accessibles à tout moment par un lien direct en page d’accueil du Site. La Société invite l’Utilisateur à les lire attentivement avant de commencer à utiliser le Site.
Pour toute demande relative à l’utilisation du Site, la Société invite l’Utilisateur à envoyer un mail à l’adresse suivante : hello@az-ar.com


1. DEFINITIONS


Site
désigne le Site, développé par la Société. Il comprend les services proposés par la Société et décrits dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Société 
désigne la société AZAR, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de dix-mille (10,000) euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 842 237 208, dont le siège social est situé 98 route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt.

Utilisateurs
désigne la/les personne(s) physique(s) ou morale(s) consultant le Site, sans condition de création de Compte ou de souscription à un abonnement.


2. CHAMPS D’APPLICATION DES CGU

2.1. Acceptation des CGU
L’accès au Site et aux services est subordonné à l’acceptation des présentes CGU.
L’acceptation des présentes CGU par les Utilisateurs qui s’inscrivent sur le Site est matérialisée par une case à cocher lors de l’inscription sur le Site.
L’acceptation des présentes CGU ne peut être que pleine et entière.
Tout accès ou utilisation du Site suppose l’acceptation concomitante et sans réserve des termes des présentes conditions.

2.2. Délimitation géographique
Le Site s’adresse aux Utilisateurs du monde entier, à l’exclusion des pays soumis à embargo par une résolution de l’O. N. U et sous réserve que ces Utilisateurs puissent légalement mener une Procédure en France.


3. ACCES AU SITE

3.1. Age requis
Le Site est réservé aux personnes de plus de quinze (15) ans. Si l’Utilisateur n’a pas l’âge requis, une autorisation préalable de ses parents est nécessaire.
En utilisant le Site, l’Utilisateur garantit remplir la condition susmentionnée.

3.2. Compte personnel
L’accès au Site est libre et gratuit, sans inscription.
Cependant, l’accès à certains services et rubriques peut nécessiter la création d’un espace personnel (ci-après « le Compte »). La création du Compte se fait, en remplissant le formulaire prévu sur le Site.
L’Utilisateur sera amené à donner des informations personnelles, telles que l’adresse, le numéro de téléphone ou les informations de paiement., traitées selon la Politique de Confidentialité de la Société disponible sur le Site. Toute inscription contenant des informations inexactes ne sera pas prise en compte. Il appartient à l’Utilisateur par conséquent de communiquer tout changement relatif aux informations personnelles de l’Utilisateur, conformément à la Politique de Confidentialité de la société, accessible ici.
L’Utilisateur garantit que toutes les informations communiquées par lui dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.
Les informations telles que les mots de passes ou noms d’utilisateurs doivent être traités de façon confidentielle. Il appartient à l’Utilisateur de prendre les mesures nécessaires afin d’assurer la confidentialité de ces informations.
L’Utilisateur accepte de ne pas divulguer son mot de passe et d’informer la Société de tout accès non autorisé à son Compte. La responsabilité de la Société ne saura être engagée dans le cas inverse et elle se réserve, le cas échéant, le droit de suspendre le compte de l’Utilisateur.
L’Utilisateur s’engage à utiliser personnellement son Compte et à ne permettre à aucun tiers de l’utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité.
La Société se réserve par ailleurs la possibilité de suspendre le Compte de l’Utilisateur si elle considère que ce dernier a violé une des dispositions des présentes CGU.

3.3. Matériel et équipement, moyens techniques
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès aux Services sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur.
La Société met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au service mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir.
La Société ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.
La Société se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site afin d’en assurer la maintenance ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

3.4. Durée des services et désinscription
L’Utilisateur s’inscrit sur le Site pour une durée indéterminée.
L’Utilisateur peut décider de fermer définitivement son Compte à tout moment, de plein droit et sans formalité judiciaire, en se désinscrivant par le biais de la page de configuration de son Compte.
La désinscription est effective immédiatement. Elle entraîne la suppression automatique du Compte de l’Utilisateur qui n’a alors plus accès aux Services.


4. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La Société est propriétaire exclusive des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site parmi lesquels les composantes visuelles et textuelles du Site, la marque et les logos « AZAR », la charte graphique du Site, la structure et le logiciel mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, etc., ainsi que sur l’ensemble des données collectées. L’ensemble de ces éléments est protégé par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de base de données en vigueur.
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, non autorisée, du Site ou de l’un des éléments qu’il contient est strictement interdite et sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Tout contrevenant sera poursuivi devant les juridictions compétentes.
A l'exception des éléments publiés sous une licence libre, toutes reproductions ou représentations, même partielles, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou non visant la récupération des données publiées sur ce Site, faites sans l'autorisation de l'éditeur sont illicites et constituent une contrefaçon conformément aux dispositions de la loi du 11 mars 1957, articles 40,41 et 42 du code pénal.


5. DONNEES PERSONNELLES

La Société peut être amenée à collecter des données personnelles en fonction des services que l’Utilisateur utilise, via des technologies comme les cookies ou les traceurs.
Par conséquent la Société invite l’Utilisateur à lire, sur le Site, la rubrique relative à la protection des données personnelles ainsi qu’à l’utilisation et le stockage des cookies et traceurs. Cette rubrique fait partie intégrante des présentes CGU.
L’Utilisateur peut lire la Politique de confidentialité et de traitement des données personnelles de la Société sur le lien suivant : ICI.
L’accord des présentes CGU emporte l’acceptation de la Politique de confidentialité rattachée.
Il est précisé que la Politique de confidentialité est conforme au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD).


6. CONTENU

6.1. Informations contenues sur le site
La Société s’engage à rectifier dans les plus brefs délais les informations inexactes ou obsolètes pouvant être présentes sur le Site.
Le Site peut contenir un certain nombre de liens vers des sites ou des ressources de tiers. L’Utilisateur reconnaît et accepte que la Société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet exploités par des tiers, y compris ses éventuels partenaires, auxquels les Utilisateurs accéderaient par l’intermédiaire du Site.
La Société n’est pas non plus responsable du contenu, des Produits ou des services disponibles sur de tels sites tiers régis par leurs propres conditions d’utilisation. L’utilisation de tels sites ou ressources se fait sous l’entière responsabilité de l’Utilisateur.

6.2. Partage des Produits
L’Utilisateur a la possibilité de partager les informations présentes sur le Site, notamment les Produits proposés par la Société, sur d’autres sites web ou plateformes, notamment Facebook, Twitter ou Instagram. L’Utilisateur reconnaît qu’il est responsable de toute publication ou commentaire afférant au partage du contenu du Site sur un autre site web.

6.3. Contribution des Utilisateurs
Le Site peut contenir les avis des clients sur les produits et d’autres fonctionnalités interactives qui permettent aux Utilisateurs de soumettre, publier, afficher ou transmettre à d’autres Utilisateurs ou à d’autres personnes du contenu sur ou via le Site.
Toute contribution des Utilisateurs doit être conformes au contenu énoncé dans la Charte de Bonne Conduite ci-après détaillée à l’article 7.1 des présentes.
L’Utilisateur comprend qu’il est responsable des contributions Utilisateurs soumises par lui ou soutenues par lui. La Société n’assume aucune responsabilité de ce contenu, y compris dans sa légalité, sa fiabilité, son exactitude et sa pertinence. La Société ne s’engage en aucun cas à contrôler une contribution avant sa publication. Elle ne pourra faire l’objet d’une mesure de la part de la Société qu’a posteriori.
La Société ne saurait être redevable ou responsable envers aucun tiers du contenu ou de l’exactitude des contributions d’Utilisateurs.
La Société se réserve le droit de supprimer ou modifier tout contenu posté par un Utilisateur ne respectant pas les présentes CGU, ou donnant une information fausse ou inexacte à même de tromper un Utilisateur du Site.


7. UTILISATION DU SITE

7.1. Charte de bonne conduite
La contribution des Utilisateurs sur ce Site est réglementée par la présente Charte de bonne conduite (ci-après « la Charte »). Elle s’applique à tous les Utilisateurs et à l’utilisation de l’ensemble des services mis à disposition sur le Site. Les contributions des Utilisateurs doivent être conformes à la législation en vigueur. Par conséquent, toute contribution ne doit pas, de manière non limitative :
- Contenir un message diffamatoire, obscène, indécent, vulgaire, malveillant, violent, xénophobe, raciste ou autrement illicite ;
- Promouvoir du matériel sexuellement explicite ou pornographique ;
- Être utilisé à des fins de propagande politique, idéologique ou de prosélytisme ;
- Diffuser de la publicité pour des produits et marques concurrentes à la ou les marques présentées sur le Site ;
- Enfreindre tout brevet, marque commerciale, secret commercial, droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle
- Diffuser des informations personnelles et nominatives sur une personne sans en avoir son consentement ;
- Intimider ou harceler quiconque ; et
- Usurper l’identité d’une personne ou donner une image fausse de l’identité de l’Utilisateur ou de son affiliation avec une personne ou un organisme.
Si l’Utilisateur repère un contenu Utilisateur faisant l’apologie de crimes contre l’humanité, incitant à la haine raciale ou à la violence ou relatif à la pornographie de mineurs, ou portant atteinte à tout principe susmentionné, il doit en informer la Société immédiatement aux adresses suivantes : hello@az-ar.com ou victoire@az-ar.com.

Attention, le fait pour toute personne de présenter un contenu comme illégal dans le seul but de faire cesser l’activité d’une personne ou d’obtenir de retrait d’une publication en présentant des informations fausses et inexacte est illégal.

7.2. Usages interdits
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes CGU.
L’Utilisateur accepte de ne pas utiliser le Site :
- d’une façon qui serait en violation des lois ou réglementations applicables en France et au sein de l’Union Européenne ;
- dans le but d’exploiter, de nuire ou de tenter de nuire ou d’exploiter de quelque sorte que ce soit à des mineurs en les exposant à un contenu inapproprié, en leur demandant des informations personnellement identifiables ou autres.
- en usurpant l’identité ou en tentant d’usurper l’identité de la Société, d’un employé de la Société, d’un autre Utilisateur ou d’un autre Utilisateur ou de toute autre personne ou entité, à quelque fin que ce soit ; et
- en adoptant toute conduite restreignant ou empêchant la jouissance du Site à quelque personne que ce soit.

En outre, l’Utilisateur accepte de ne pas :
- utiliser le Site de quelque manière que ce soit qui pourrait désactiver, surcharger, endommager ou détériorer le Site ou gêner l’utilisation du Site par un tiers, y compris sa capacité à se livrer à des activités en temps réel via le Site ;
- utiliser un robot, un moteur de recherche ou un autre appareil, processus ou moyen automatique pour accéder au Site à quelque fin que ce soit, y compris la surveillance ou la copie de tout matériel sur le Site ;
- utiliser un processus manuel pour contrôler ou copier tout matériel sur le Site ou à toute autre fin non autorisée sans notre consentement écrit préalable ;
- utiliser n’importe quel appareil, logiciel ou routine qui gêne le bon fonctionnement du Site ;
- introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou nuisible sur le plan technologique ;
- tenter d'obtenir un accès non autorisé, interférer, endommager ou perturber toute partie du Site, le serveur sur lequel le Site est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au Site ; et
- attaquer le Site via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribuée ;
- essayer de nuire au bon fonctionnement du Site.


7.3. Sanction des manquements
En cas de non-respect des présentes CGU, ou, plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur par un Utilisateur, la Société se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée et notamment de :
- suspendre ou limiter l’accès au Site de l’Utilisateur ;
- supprimer tout contenu mis en ligne sur le Site par l’Utilisateur ;
- avertir toute autorité concernée ; et
- engager toute poursuite judiciaire appropriée.
En cas de manquement de l’Utilisateur à une obligation essentielle découlant des présentes CGU, la Société aura la faculté de suspendre ou de clore le Compte de l’Utilisateur, à tout moment, de plein droit et sans formalité judiciaire, sans avis préalable, avec effet immédiat.


8. AVERTISSEMENT – LIMITATION DE LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE

L’accès au Site est fourni par la Société « tels quel » et « dans la limite des disponibilités ». La Société ne garantit pas aux Utilisateurs que le Site, soumis à une recherche constante pour en améliorer notamment la performance et le progrès, sera totalement exempt d’erreurs, de vices ou de défauts, que le Site étant standard et nullement proposé à la seule intention d’un Utilisateur donnée en fonction de ses propres contraintes personnelles répondra spécifiquement à ses besoins.
La Société met tous les moyens en œuvre pour assurer l’accès et le bon fonctionnement du Site de manière continue.
Néanmoins, compte tenu des limites liées à Internet, la Société ne peut exclure que l’accès et le fonctionnement du Site soit interrompus notamment en cas de force majeure, de mauvais fonctionnement des équipements de l’Utilisateur, de dysfonctionnements du réseau internet de l’Utilisateur, ou d’opération de maintenance destinées à améliorer le Site et ses fonctionnalités. De la même façon, une contrainte liée à l’hébergeur, comme en matière de maintenance, ayant des répercussions sur l’accessibilité du Site ne peuvent entraîner la responsabilité de la Société.
La Société ne garantit ni l’absence de problème technique, ni la compatibilité avec une configuration et/ou matériel particulier, ni un délai de mise en ligne, et ne pourra être tenue responsable pour des dysfonctionnements liés à l’utilisation de logiciels annexes.
En conséquence, la Société ne saurait être tenue responsable d’une interruption du Site, qu’elle soit volontaire ou non, étant précisé qu’elle s’engage à faire ses meilleurs efforts pour limiter les interruptions qui lui seraient imputables.
L’Utilisateur accepte expressément que la Société ne saurait être tenue responsable des dommages directs, indirects, fortuits, spéciaux, accidentels, consécutifs ou punitifs, etc., ainsi que pour toute perte de profits ou de revenus, pouvant être encourus par l’Utilisateur directement ou indirectement lié :

- à l’accès ou à l’utilisation du Site ;
- à l’incapacité de l’Utilisateur d’accéder ou d’utiliser le Site ;
- à tout comportement ou contenus soumis, publiés ou postés sur le Site ; et
- à tout accès, utilisation ou altération non autorisés des transmissions de l’Utilisateur.


9. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
Afin de se conformer à la législation en vigueur ou afin d’améliorer l’utilisation du Site, il est possible que la Société révise les présentes CGU.
Toute modification est applicable dès la mise à jour des CGU.
L’utilisation continue du Site par l’Utilisateur après la publication des CGU révisées signifie qu’il accepte et agrée à ces modifications. Par conséquent, la Société invite l’Utilisateur à vérifier la page régulièrement afin d’être tenu au courant de toute modification susceptible d’être intervenue.


10. DROIT APPLICABLE - LITIGES

L’acquisition de produits sur le Site se fait par un Utilisateur payeur situé en France. Il fait livrer par l’intermédiaire de la Société les produits achetés.
L’Utilisateur payeur est considéré comme consommateur au sens de l’article préliminaire du Code de la Consommation et la Société comme professionnel, dans le cadre de la relation contractuelle qui les unit. Les dispositions du Code de la Consommation sont par conséquent applicables aux présentes CGU.

10.1. Loi applicable, langue et attribution de compétence
(i) Les présentes CGU sont régies par la loi française sous réserve du droit applicable au consommateur ;
(ii) La langue d’interprétation des présentes CGU est la langue française ; et
(iii) Tout litige né de l’exécution des présentes CGU ou en relation avec les présentes CGU sera soumis aux juridictions compétentes sur le territoire français.

10.2. Divisibilité des clauses
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU étai(en)t déclarée(s) nulle(s) en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont tous leurs effets.


11. ENTREE EN VIGUEUR ET MISE A JOUR
Les présentes CGU sont entrées en vigueur le 29 novembre 2019